Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

4 questions

Question n° 02324 posée par M. Guy Benarroche

Pour un meilleur encadrement de l'activité des chirurgiens-dentistes dans les centres de santé dentaires

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

11/08/2022
Pertinence
Question n° 25257 posée par M. Guy Benarroche

Personne de confiance et directives anticipées

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

04/11/2021
Pertinence
Question n° 21331 posée par M. Guy Benarroche

Personne de confiance et directives anticipées

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

11/03/2021
Pertinence
Question n° 19677 posée par M. Guy Benarroche

Ségur de la santé et centres de lutte contre le cancer

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

17/12/2020
Pertinence

Questions sans réponse

4 questions affichées sur les 10 trouvées

Question n° 27537 posée par M. Guy Benarroche

Nouvelle demande de dérogations de l'usine Fibre Excellence Provence

La question est caduque

07/04/2022
Pertinence
Question n° 27496 posée par M. Guy Benarroche

Tarification des soins en psychiatrie

La question est caduque

31/03/2022
Pertinence
Question n° 27499 posée par M. Guy Benarroche

Transport et dons d'organes

La question est caduque

31/03/2022
Pertinence
Question n° 26900 posée par M. Guy Benarroche

Publication des avis scientifiques en temps réel

La question est caduque

24/02/2022
Pertinence
Question n° 25252 posée par M. Guy Benarroche

Patients dits « Covid-longs »

La question est caduque

04/11/2021
Pertinence

Voir toutes les questions sans réponses