Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
114 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 113 trouvées
-
Question n° 1450G posée par M. Guillaume Gontard
Taxe sur les transactions financières
Réponse du Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 1465G posée par Mme Monique de Marco
Assassinat de Samuel Paty
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
-
Question n° 1481G posée par Mme Raymonde Poncet Monge
Politique du Gouvernement en matière de solidarités
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 1496G posée par M. Daniel Salmon
Amazon et commerce en ligne
Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques
Pertinence
-
Question n° 1549G posée par M. Guillaume Gontard
Politique du Gouvernement en matière de sécurité
Réponse du Premier ministre
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
-
Question n° 26696 posée par M. Guillaume Gontard
Perte d'attractivité des métiers du social et médico-social
La question est caduque
Pertinence