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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

3 questions

  1. Question n° 20634 posée par Mme Sophie Taillé-Polian

    Recrutement des personnels accompagnants d'enfants en situation de handicap dans l'académie de Créteil

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Forte

  2. Question n° 1916G posée par M. Gérard Lahellec

    Allocation aux adultes handicapés

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 26448 posée par M. Guillaume Gontard

    Manque de places dans les instituts médico-éducatifs

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Forte


Questions sans réponse

3 questions

  1. Question n° 22273 posée par Mme Raymonde Poncet Monge

    Institut Gustave-Baguer et lutte contre la maltraitance institutionnelle dans des structures relevant des autorités régionales de santé

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 23480 posée par M. Guillaume Gontard

    Reconnaissance des troubles anxieux scolaires

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 25704 posée par M. Guillaume Gontard

    Reconnaissance des troubles anxieux scolaires

    La question est caduque

    Pertinence Très forte