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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 1663G posée par M. Arnaud Bazin

    Installation d'une zone à défendre au triangle de Gonesse

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 1027G posée par M. Arnaud Bazin

    Projet EuropaCity

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0084S posée par M. Fabien Gay

    Impact du projet EuropaCity

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0309S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Insuffisance des crédits de l'ADEME accordés aux commissions consultatives de riverains

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  5. Question n° 04231 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Sécurité le long de la voie ferrée gare du Nord - gare de Villiers-le-Bel - Gonesse

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 24776 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Projet de mise en place de mille déchetteries

    La question est caduque

    Pertinence Faible