Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 08323 posée par M. Guillaume Gontard

    Remboursement d'un soin pour l'arthrose

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0664S posée par M. Guillaume Gontard

    Situation des hôpitaux en Isère

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 06326 posée par M. Guillaume Gontard

    Remboursement d'un soin pour l'arthrose

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Forte

  4. Question n° 0435S posée par M. Guillaume Gontard

    Pratiques douteuses du groupe Avec et de son président-fondateur

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Forte

  5. Question n° 04681 posée par M. Guillaume Gontard

    Protection des Français contre le covid long

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Forte

Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 08325 posée par M. Guillaume Gontard

    Situation critique des hôpitaux grenoblois

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 01858 posée par M. Guillaume Gontard

    Situation critique des hôpitaux grenoblois

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Forte

  3. Question n° 0022S posée par M. Guillaume Gontard

    Situation critique des hôpitaux grenoblois

    La question a été retirée

    Pertinence Forte

  4. Question n° 26696 posée par M. Guillaume Gontard

    Perte d'attractivité des métiers du social et médico-social

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  5. Question n° 25706 posée par M. Guillaume Gontard

    Pénurie dans les établissements pour personnes âgées dépendantes et dans les services de soins et d'aide à domicile

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

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