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423 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 352 trouvées
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Question n° 03920 posée par M. Adrien Gouteyron
Contrats territoriaux d'exploitation
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Pertinence
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Question n° 03921 posée par M. Adrien Gouteyron
Généralisation du dépistage du cancer colorectal
Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 0021G posée par M. Roger Karoutchi
Protection des plus démunis dans le projet de loi sur la sécurité intérieure
Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Pertinence
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Question n° 0022G posée par M. François Zocchetto
Avenir des pays
Réponse du Secrétariat d'Etat à la réforme de l'État
Pertinence
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Question n° 0030G posée par M. Paul Raoult
Contrats territoriaux d'exploitation
Réponse du Secrétariat d'Etat aux relations avec le Parlement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 71 trouvées
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Question n° 38322 posée par M. Adrien Gouteyron
Situation du secteur du BTP en Haute-Loire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1250S posée par M. Adrien Gouteyron
Plan d'aide à l'élevage bovin
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0033A posée par M. Adrien Gouteyron
Crise d'identité des chaînes publiques de l'audiovisuel
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0034A posée par M. Adrien Gouteyron
Assouplissement du régime du collège unique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0688S posée par M. Adrien Gouteyron
Aides aux titulaires de contrats territoriaux d'exploitation en zone de montagne
La question a été retirée
Pertinence