Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 0269S posée par Mme Nathalie Delattre

    Rôle de la région dans la gestion des grands ports maritimes français

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 01895 posée par M. Stéphane Ravier

    Aménagement de la rocade L2 de Marseille

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 15710 posée par M. Bruno Gilles

    Conséquences économiques désastreuses des blocages successifs du grand port maritime de Marseille

    Réponse du Ministère chargé des transports

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 12678 posée par Mme Samia Ghali

    Conséquences de la réforme portuaire sur la situation des salariés et des entreprises de manutention

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 11883 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Conséquences de la réforme portuaire sur la situation des salariés et des entreprises de manutention.

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 25461 posée par M. Guy Benarroche

    Marseille comme tête de pont de l'axe Rhône-Saône

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 17834 posée par Mme Samia Ghali

    Terminal de transports combinés de Mourepiane

    La question est caduque

    Pertinence Faible