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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 16 trouvées
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Question n° 16833 posée par M. Michel Sergent
Situation en Nouvelle-Calédonie
Réponse du ministère : Outre-mer
Pertinence
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Question n° 17787 posée par M. Dominique Larifla
Continuité territoriale pour le département de la Guadeloupe
Réponse du ministère : Outre-mer
Pertinence
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Question n° 33003 posée par Mme Lucette Michaux-Chevry
Conséquences de la sécheresse en Guadeloupe
Réponse du ministère : Outre-mer
Pertinence
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Question n° 02860 posée par M. Dominique Larifla
Continuité territoriale en Guadeloupe et transport maritime
Réponse du Ministère de l'outre-mer
Pertinence
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Question n° 0453G posée par M. Daniel Marsin
Tremblement de terre en Guadeloupe
Réponse du Ministère de l'outre-mer
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 18999 posée par M. Dominique Larifla
Guadeloupe : mise en place du dispositif de la continuité territoriale
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 14069 posée par Mme Victoire Jasmin
Redevance aux établissements publics de coopération intercommunale au titre des enjeux hippiques
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16898 posée par Mme Victoire Jasmin
Conditions d'exercice des professionnels de la santé mentale en Guadeloupe
La question est caduque
Pertinence