Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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68 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 63 trouvées

Question n° 11828 posée par M. Pierre Vallon

Projection gratuite de vidéocassettes dans les clubs du troisième âge

Réponse du ministère : Communication

04/10/1990
Pertinence
Question n° 11669 posée par M. Jean-Luc Bécart

Installations d'un émetteur de France-Info dans le Pas-de-Calais

Réponse du ministère : Communication

20/09/1990
Pertinence
Question n° 11565 posée par M. Henri Collette

Conditions de réception des émissions télévisées dans le Pas-de-Calais

Réponse du ministère : Communication

13/09/1990
Pertinence
Question n° 11301 posée par M. Albert Voilquin

Suppression d'émissions sur France Inter

Réponse du ministère : Communication

23/08/1990
Pertinence
Question n° 10936 posée par M. Jean-Luc Bécart

Installation d'un émetteur de France-Info dans le Pas-de-Calais

Réponse du ministère : Communication

19/07/1990
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 11393 posée par M. Daniel Hoeffel

Maintien des émissions quotidiennes dialectales sur FR 3 Alsace

La question est caduque

30/08/1990
Pertinence
Question n° 11325 posée par M. Josselin de Rohan

Rémunération par la SFP de personnes en instance d'affectation

La question est caduque

23/08/1990
Pertinence
Question n° 05744 posée par M. Pierre Brantus

Promotion culturelle en faveur des sourds

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

13/07/1989
Pertinence
Question n° 04133 posée par M. Louis Souvet

Choix d'utilisation du satellite TDF 1

La question est caduque

30/03/1989
Pertinence
Question n° 02930 posée par M. Serge Mathieu

Saisie d'une radio locale

La question est caduque

29/12/1988
Pertinence