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181 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 172 trouvées
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Question n° 00659 posée par M. Charles Descours
Détermination des crédits affectés à l'enseignement privé dans le collectif budgétaire
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 01264 posée par M. André Bohl
Adjoints d'enseignement mis à la disposition des recteurs
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 02737 posée par M. Louis Souvet
Création d'un Haut comité éducation-économie
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 02974 posée par M. Michel Dreyfus-Schmidt
Développement de l'enseignement artistique
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 04132 posée par M. Yves Goussebaire-Dupin
Conséquences de l'acte unique européen sur l'enseignement
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 08537 posée par M. Charles Descours
Reconstruction du centre sportif de Grenoble (Isère)
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 07860 posée par M. Claude Saunier
Non-respect de contrat de formation par l'UER de Rennes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 30561 posée par M. Jacques Peyrat
Enseignement de l'histoire de l'art à Nice
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 39676 posée par Mme Annie David
Situation du centre de rééducation motrice " Louis Gautier " à Grenoble
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0893S posée par Mme Françoise Cartron
Avenir des personnels non titulaires de l'éducation nationale
La question a été transformée.
Pertinence