Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 7 trouvées
-
Question n° 0234S posée par M. Guillaume Gontard
Demande d'un moratoire sur tous les projets routiers et autoroutiers
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
-
Question n° 0429S posée par Mme Martine Berthet
Cadencement des trains à grande vitesse en Auvergne-Rhône-Alpes
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Pertinence
-
Question n° 0161C posée par M. Pierre Bernard-Reymond
La montagne : aménagement du territoire, problématiques foncières, développement économique
Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement
Pertinence
-
Question n° 22218 posée par Mme Annie David
Refonte du contrôle aérien
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
-
Question n° 1196S posée par M. Jean Besson
Désertification médicale dans les Baronnies provençales
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé
Pertinence