Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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72 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 71 trouvées

  1. Question n° 06109 posée par M. Emmanuel Hamel

    Rencontre entre les scientifiques et le public

    Réponse du Ministre délégué à la recherche et aux nouvelles technologies

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 04145 posée par M. Emmanuel Hamel

    Intensification de la coopération entre le service de santé des armées et la sécurité civile

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 35811 posée par M. Emmanuel Hamel

    Réalisation de plusieurs enquêtes sur les attentes des étudiants en sciences pendant leurs études

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 35812 posée par M. Emmanuel Hamel

    Amélioration de l'information sur les études scientifiques à l'université : mise en place d'un tutorat d'information

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 35818 posée par M. Emmanuel Hamel

    Constitution d'un réseau de structures d'aide aux projets des étudiants en sciences

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 18037 posée par M. Emmanuel Hamel

    Retentissement sur la santé des climatisateurs installés dans les entreprises

    La question est caduque

    Pertinence Forte