Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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47 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 46 trouvées

  1. Question n° 00659 posée par M. Charles Descours

    Détermination des crédits affectés à l'enseignement privé dans le collectif budgétaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 02737 posée par M. Louis Souvet

    Création d'un Haut comité éducation-économie

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01468 posée par M. Charles Descours

    Rentrée scolaire 1988-1989 dans l'Isère

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 10113 posée par M. Emmanuel Hamel

    Choix de départements pilotes pour l'application du projet de transformation de l'école primaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 12673 posée par M. Emmanuel Hamel

    Nombre de logements construits pour étudiants dans la région Rhône-Alpes

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 30561 posée par M. Jacques Peyrat

    Enseignement de l'histoire de l'art à Nice

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne