Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 23 trouvées

  1. Question n° 17073 posée par Mme Annie David

    Postes en gynécologie médicale à la rentrée de 2015-2016

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05324 posée par M. Jacques Mézard

    Gratuité des soins des agents de la fonction publique hospitalière

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 04261 posée par M. Alain Fauconnier

    Santé mentale et troubles psychiques, grande cause nationale

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03317 posée par Mme Annie David

    Indemnités journalières

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03040 posée par M. Jean-François Picheral

    Insertion des handicapés

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 05139 posée par M. Yves Détraigne

    Désengorger les services des urgences hospitalières

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10379 posée par M. Alex Türk

    Régime des indemnités de fonction pour l'ouverture des droits à la retraite des élus locaux

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 20761 posée par M. François Autain

    Situation des malades étrangers

    La question est caduque

    Pertinence Très faible