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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 11 trouvées
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Question n° 18257 posée par M. Charles Descours
Aménagement hydraulique de l'Isère à l'aval de Grenoble par EDF
Réponse du ministère : Énergie
Pertinence
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Question n° 07313 posée par M. Marcel Lesbros
Désenclavement du massif alpin
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 10097 posée par M. Louis Souvet
Aménagement dans les Alpes d'une autoroute réservée aux véhicules légers
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 11056 posée par M. Jean-Paul Amoudry
Contenu de la directive aménagement Alpes du nord
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 17785 posée par M. Louis Souvet
Mise en application des plans de déplacements urbains (PDU)
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 12773 posée par M. Pierre Laffitte
Conséquences de l'accroissement de la région parisienne
La question est caduque
Pertinence