Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

Question n° 0664S posée par M. Guillaume Gontard

Situation des hôpitaux en Isère

Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

11/05/2023
Pertinence
Question n° 0322S posée par M. Didier Rambaud

Charges d'état civil des communes disposant d'une maternité

Réponse du Ministère de la justice

12/04/2018
Pertinence
Question n° 1204S posée par M. Guy Fischer

Situation des informaticiens hospitaliers sous statut local

Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

10/02/2011
Pertinence
Question n° 0936S posée par M. Claude Domeizel

Agression sur la voie publique par un malade mental

Réponse du Secrétariat d'État à la justice

27/05/2010
Pertinence
Question n° 1000S posée par M. Lucien Neuwirth

Déficit d'équipements en imagerie et en radiothérapie dans la Loire et conséquences pour la lutte contre le cancer

Réponse du ministère : Emploi

17/01/2001
Pertinence