Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 18 trouvées
-
Question n° 06578 posée par M. Roger Karoutchi
Université d'été solidaire et rebelle des mouvements sociaux et citoyens
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 14357 posée par M. Jean Louis Masson
Temps de parole au conseil municipal
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
-
Question n° 13973 posée par M. Jean Louis Masson
Temps de parole des groupes lors des séances d'un conseil municipal
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
-
Question n° 13983 posée par M. Jean Louis Masson
Fixation d'un temps de parole
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
-
Question n° 12842 posée par M. Jean Louis Masson
Temps de parole au conseil municipal
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
-
Question n° 11370 posée par M. François Grosdidier
Processus de scission d'une université
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence