Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 12 trouvées
-
Question n° 07406 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Offices d'HLM : exonération de la taxe sur les salaires
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
-
Question n° 16626 posée par M. Bernard Plasait
Publication des délégations de service public
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
-
Question n° 17828 posée par M. Emmanuel Hamel
Réseau de recherche en micro et nanotechnologies
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
-
Question n° 0698S posée par M. Jean Boyer
Réorganisation des services des contributions indirectes
Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises
Pertinence
-
Question n° 0046S posée par M. Jean-Pierre Godefroy
Situation de l'entreprise Sanmina de Tourlaville
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 06957 posée par M. Charles Descours
Avenir des établissements Lustucru
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 19376 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin
Accès au logement et conditions de sortie des locataires
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence