Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 10802 posée par M. Georges Gruillot

    Autonomie des universités

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 36172 posée par M. Louis Souvet

    Statistiques relatives au diplôme d'enseignement universitaire général

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 34531 posée par M. Bernard Fournier

    Désaffection des études scientifiques

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 20846 posée par M. René Trégouët

    Université franco-italienne

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  5. Question n° 20790 posée par M. Emmanuel Hamel

    Université : diminution des inscriptions en sciences

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 30561 posée par M. Jacques Peyrat

    Enseignement de l'histoire de l'art à Nice

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 07860 posée par M. Claude Saunier

    Non-respect de contrat de formation par l'UER de Rennes

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 22230 posée par M. Raymond Bouvier

    Fonctionnement administratif de l'université de Grenoble 1

    La question est caduque

    Pertinence Très forte