Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

Question n° 08145 posée par M. Jean Faure

Plafonnement des actes infirmiers de soins

Réponse du Ministère de la santé et des sports

02/04/2009
Pertinence
Question n° 14548 posée par M. Jean-Paul Amoudry

Financement de la formation des médecins de montagne

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

11/11/2004
Pertinence
Question n° 08089 posée par Mme Annie David

Fermeture de la maternité de l'hôpital Sud d'Echirolles (Isère)

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

19/06/2003
Pertinence
Question n° 06033 posée par M. Louis Souvet

Délais pré-opératoires imposés aux personnes souffrant de la maladie de Parkinson

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

06/03/2003
Pertinence
Question n° 00057 posée par M. Michel Doublet

Actions de prévention et d'éducation alimentaire et reconnaissance de la profession de diététicien

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

04/07/2002
Pertinence