Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 28286 posée par M. Paul Jargot

    UER des sciences pharmaceutiques et biologiques de Grenoble: situation

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte

  2. Question n° 15227 posée par M. Charles Descours

    Reclassement du personnel civil de l'hôpital militaire Emile Pardé de Grenoble

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Forte

  3. Question n° 03506 posée par M. Jean Boyer

    Création d'un poste de gérontologie au CHRU de Grenoble (Isère)

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 05648 posée par M. Jean Boyer

    Agrément des centres de procréation

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  5. Question n° 24663 posée par M. André Rouvière

    Fonction d'aide-soignant(e) dans les établissements hospitaliers

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 31342 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Situation de l'anesthésie-réanimation au CHRU de Grenoble

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 05139 posée par M. Yves Détraigne

    Désengorger les services des urgences hospitalières

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne