Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 08868 posée par Mme Frédérique Puissat

    Modernisation et sécurisation des axes routiers Grenoble-Sisteron-Gap

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 08871 posée par Mme Frédérique Puissat

    Hypothèse de la fermeture de la ligne Grenoble-Gap

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 21453 posée par Mme Patricia Morhet-Richaud

    Financements de la liaison ferroviaire entre Lyon et Turin

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 17576 posée par Mme Patricia Morhet-Richaud

    Fermeture totale de la route départementale n°1091 entre Briançon et Grenoble

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 16337 posée par Mme Patricia Morhet-Richaud

    Fermeture totale de la route départementale n°1091 entre Briançon et Grenoble

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 11796 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

    Pérennisation de la voie ferrée Veynes-Grenoble

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 20435 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

    Statistique des accidents sur la RN 85 entre janvier 2006 et décembre 2010

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne