Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6 trouvées
-
Question n° 0429S posée par Mme Martine Berthet
Cadencement des trains à grande vitesse en Auvergne-Rhône-Alpes
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Pertinence
-
Question n° 0171S posée par M. Loïc Hervé
Projet de réforme de la carte judiciaire dans les départements de la Savoie et de la Haute-Savoie
Réponse du Ministère de la justice
Pertinence
-
Question n° 1143S posée par Mme Maryvonne Blondin
Démantèlement de la centrale nucléaire de Brennilis
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 0761S posée par M. Jean Besson
Mesures destinées à favoriser l'accession aux voitures électriques
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la décentralisation, de la réforme de l'État et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale
Pertinence
-
Question n° 1196S posée par M. Jean Besson
Désertification médicale dans les Baronnies provençales
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé
Pertinence