Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 0304S posée par M. Yves Chastan

    Conditions d'accueil des demandeurs d'asile

    Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06109 posée par M. Emmanuel Hamel

    Rencontre entre les scientifiques et le public

    Réponse du Ministre délégué à la recherche et aux nouvelles technologies

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1000S posée par M. Lucien Neuwirth

    Déficit d'équipements en imagerie et en radiothérapie dans la Loire et conséquences pour la lutte contre le cancer

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  4. Question n° 20798 posée par M. Emmanuel Hamel

    Développement dans les universités de l'utilisation des nouvelles technologies

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 13622 posée par M. Emmanuel Hamel

    Enseignement de l'histoire des arts

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

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