Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 37692 posée par M. Jean-Pierre Vial

    Réglementation des pêches exceptionnelles

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 31575 posée par M. Emmanuel Hamel

    Préservation de l'agriculture et de la forêt périurbaines

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 17625 posée par M. Gérard César

    Enseignants des établissements d'enseignement agricole privés

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte

  4. Question n° 17407 posée par M. Guy Lemaire

    Enseignants des établissements d'enseignement agricole privés

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte

  5. Question n° 08904 posée par M. Hubert Haenel

    Développement d'une politique nationale ou communautaire des contrats d'entretien de l'espace

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

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