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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 18 trouvées
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Question n° 00659 posée par M. Charles Descours
Détermination des crédits affectés à l'enseignement privé dans le collectif budgétaire
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 04863 posée par M. Charles Descours
Devenir de l'association "team Les Galapiats" de Grenoble (Isère)
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 01468 posée par M. Charles Descours
Rentrée scolaire 1988-1989 dans l'Isère
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 07667 posée par M. Charles Descours
Création à Grenoble d'un Centre national d'art contemporain
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 12361 posée par M. Charles Descours
Personnel de la sécurité sociale de l'Isère
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 06957 posée par M. Charles Descours
Avenir des établissements Lustucru
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08537 posée par M. Charles Descours
Reconstruction du centre sportif de Grenoble (Isère)
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20679 posée par M. Charles Descours
Organisation des courses cyclistes : modification du code de la route
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0220S posée par M. Charles Descours
Site d'implantation d'une nouvelle usine de fabrication de semi-conducteurs de SGS Thomson
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 14606 posée par M. Charles Descours
Ecoutes téléphoniques
La question a été retirée
Pertinence