Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

Question n° 0099S posée par M. Jean Besson

Choix du tracé de l'autoroute A 51 Grenoble Sisteron

Réponse du ministère : Équipement

08/04/1994
Pertinence
Question n° 0095S posée par M. Jean Boyer

Tracé de l'autoroute A 51 Grenoble-Sisteron

Réponse du ministère : Équipement

29/10/1997
Pertinence
Question n° 0098S posée par M. Fernand Tardy

Construction de l'autoroute A 51

Réponse du ministère : Équipement

31/10/1997
Pertinence
Question n° 04363 posée par M. Marcel Lesbros

Raccordement de l'autoroute A 51 aux routes RN 85 et RD 942

Réponse du ministère : Équipement

20/11/1997
Pertinence
Question n° 17493 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

Communication du dossier "Environnement" du projet d'autoroute A 51

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

10/03/2011
Pertinence