Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 15587 posée par M. Emmanuel Hamel

    Financement des centres de santé et de soins des mutuelles

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 23178 posée par M. Charles Descours

    Centre de transfusion sanguine de Grenoble

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 24700 posée par M. Jean-Paul Delevoye

    Devenir de la profession d'aide-soignant

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 15174 posée par M. Emmanuel Hamel

    Développement de la télémédecine

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 03787 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bilan des activités des bureaux d'aide psychologique universitaire

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 18037 posée par M. Emmanuel Hamel

    Retentissement sur la santé des climatisateurs installés dans les entreprises

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne