Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 0380S posée par M. Charles Descours

    Transports de handicapés en bus

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0415S posée par M. Jean-Pierre Vial

    Inadaptation de la route nationale 504 à la croissance du trafic routier et notamment de poids lourds

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0560S posée par M. Jean Chérioux

    Expulsion d'un ressortissant tunisien

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0173S posée par M. Charles Descours

    Réalisation de l'autoroute A 51 Grenoble-Sisteron

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Forte

  5. Question n° 0413S posée par M. Jacques Peyrat

    Aménagement du territoire dans les Alpes-Maritimes

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0220S posée par M. Charles Descours

    Site d'implantation d'une nouvelle usine de fabrication de semi-conducteurs de SGS Thomson

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0035S posée par M. Jacques Peyrat

    Création d'une cour d'appel à Nice

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne