Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 31 trouvées

  1. Question n° 15587 posée par M. Emmanuel Hamel

    Financement des centres de santé et de soins des mutuelles

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23178 posée par M. Charles Descours

    Centre de transfusion sanguine de Grenoble

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0505S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Transfert de la maternité de l'hôpital sud d'Echirolles (Isère)

    Réponse du ministère : Famille et personnes âgées

    Pertinence Faible

  4. Question n° 24663 posée par M. André Rouvière

    Fonction d'aide-soignant(e) dans les établissements hospitaliers

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03678 posée par M. Jean Boyer

    Mutuelles étudiantes régionales

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 18037 posée par M. Emmanuel Hamel

    Retentissement sur la santé des climatisateurs installés dans les entreprises

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 31342 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Situation de l'anesthésie-réanimation au CHRU de Grenoble

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 22695 posée par M. Guillaume Gontard

    Réforme du premier cycle des études de santé

    La question est caduque

    Pertinence Faible