Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
59 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 56 trouvées
-
Question n° 01264 posée par M. André Bohl
Adjoints d'enseignement mis à la disposition des recteurs
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 04132 posée par M. Yves Goussebaire-Dupin
Conséquences de l'acte unique européen sur l'enseignement
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 05790 posée par M. Pierre Laffitte
Diffusion de la culture scientifique et technique
Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur
Pertinence
-
Question n° 08334 posée par M. André Meric
Restriction des crédits en faveur des transports urbains et interurbains
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
-
Question n° 11427 posée par M. Henri Collette
Equipement des écoles d'architecture
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 12773 posée par M. Pierre Laffitte
Conséquences de l'accroissement de la région parisienne
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 11370 posée par M. François Grosdidier
Processus de scission d'une université
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 2011S posée par M. Jean-Claude Anglars
Soutien et solidarité aux filières agricoles et aux éleveurs
La question est caduque
Pertinence