Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
88 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 85 trouvées
-
Question n° 01264 posée par M. André Bohl
Adjoints d'enseignement mis à la disposition des recteurs
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 05790 posée par M. Pierre Laffitte
Diffusion de la culture scientifique et technique
Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur
Pertinence
-
Question n° 08334 posée par M. André Meric
Restriction des crédits en faveur des transports urbains et interurbains
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
-
Question n° 08396 posée par M. Roland Courteau
Condition de mutation des enseignants d'éducation physique
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 02842 posée par M. Philippe Madrelle
Dossier sur les piscines Caneton
Réponse du ministère : Sports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 12773 posée par M. Pierre Laffitte
Conséquences de l'accroissement de la région parisienne
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 26232 posée par M. Pierre-Antoine Levi
Divergence de la jurisprudence administrative sur la suspension des soignants non vaccinés
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 05111 posée par M. Laurent Burgoa
Difficultés à transmettre l'occitan-langue d'oc
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence