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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 30 trouvées

  1. Question n° 0435S posée par M. Guillaume Gontard

    Pratiques douteuses du groupe Avec et de son président-fondateur

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1186G posée par M. Jean-Marie Morisset

    Situation de la médecine psychiatrique en France

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 17073 posée par Mme Annie David

    Postes en gynécologie médicale à la rentrée de 2015-2016

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0756S posée par Mme Patricia Bordas

    Report en matière d'accessibilité

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05324 posée par M. Jacques Mézard

    Gratuité des soins des agents de la fonction publique hospitalière

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 05139 posée par M. Yves Détraigne

    Désengorger les services des urgences hospitalières

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10379 posée par M. Alex Türk

    Régime des indemnités de fonction pour l'ouverture des droits à la retraite des élus locaux

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 20761 posée par M. François Autain

    Situation des malades étrangers

    La question est caduque

    Pertinence Faible