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50 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 45 trouvées
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Question n° 18257 posée par M. Charles Descours
Aménagement hydraulique de l'Isère à l'aval de Grenoble par EDF
Réponse du ministère : Énergie
Pertinence
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Question n° 02130 posée par M. Pierre Laffitte
Réalisation d'une autoroute entre Nice, Grenoble, Genève et Hambourg
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 03423 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Diffusion des prévisions météorologiques européennes
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 04863 posée par M. Charles Descours
Devenir de l'association "team Les Galapiats" de Grenoble (Isère)
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 06610 posée par M. Louis Longequeue
Conclusions des spécialistes européens des maladies des arbres réunis à Grenoble (Isère)
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 12773 posée par M. Pierre Laffitte
Conséquences de l'accroissement de la région parisienne
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11187 posée par M. Michel Barnier
Statut des commissaires enquêteurs
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 11796 posée par M. Pierre Bernard-Reymond
Pérennisation de la voie ferrée Veynes-Grenoble
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 20927 posée par M. Gaëtan Gorce
Transfert de la captation de la taxe sur les surfaces commerciales et prélèvements sur les dotations globales de fonctionnement
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09955 posée par M. Ian Brossat
Baisse du nombre d'aller-retours quotidiens des TGV au départ de Paris
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence