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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 0981S posée par Mme Patricia Morhet-Richaud
Avenir de la ligne ferroviaire Grenoble-Veynes
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 0571S posée par M. Claude Domeizel
Coût d'entretien et classement des routes
Réponse du ministère : Logement
Pertinence
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Question n° 0462S posée par M. Marcel Lesbros
Désenclavement autoroutier et ferroviaire des Hautes-Alpes
Réponse du ministère : Logement
Pertinence
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Question n° 0413S posée par M. Jacques Peyrat
Aménagement du territoire dans les Alpes-Maritimes
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 0095S posée par M. Jean Boyer
Tracé de l'autoroute A 51 Grenoble-Sisteron
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 0035S posée par M. Jacques Peyrat
Création d'une cour d'appel à Nice
La question a été retirée
Pertinence