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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

1. Question n° 17092 posée par M. Thierry Repentin

   Prise en compte des spécificités savoyardes lors de la répartition des postes TOS

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   14/04/2005

   Pertinence

2. Question n° 0772S posée par M. Jean Besson

   Situation de l'enseignement de la langue chinoise à Lyon

   Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

   12/05/2005

   Pertinence

3. Question n° 21116 posée par M. Michel Moreigne

   Scolarisation des lycéens originaires de Mayotte dans l'académie de Limoges et situation en Creuse.

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   05/01/2006

   Pertinence

4. Question n° 21225 posée par M. Bernard Piras

   Baisse des fonds sociaux versés aux établissements

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   19/01/2006

   Pertinence

5. Question n° 23527 posée par Mme Annie David

   Situation des médecins scolaires

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   15/06/2006

   Pertinence

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 0893S posée par Mme Françoise Cartron

   Avenir des personnels non titulaires de l'éducation nationale

   La question a été transformée.

   15/04/2010

   Pertinence