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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 10813 posée par M. Daniel Percheron
Avenir des SATT
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 1008S posée par M. Claude Domeizel
Devenir de l'Observatoire de Haute-Provence
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 12931 posée par M. Thierry Repentin
Modalités de création de l'Institut technique apicole
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 03515 posée par M. Jean Besson
Maintien d'une recherche active dans le domaine nucicole
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 0075S posée par M. Jean Besson
Implantation d'un pôle toxicologique à Rovaltain dans la Drôme
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 17164 posée par M. Michel Savin
Délais de traitement des dossiers des conventions industrielles de formation par la recherche
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16914 posée par M. Michel Bouvard
Difficultés rencontrées dans le développement du numérique dans les collèges
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence