Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 10813 posée par M. Daniel Percheron

    Avenir des SATT

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1008S posée par M. Claude Domeizel

    Devenir de l'Observatoire de Haute-Provence

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 12931 posée par M. Thierry Repentin

    Modalités de création de l'Institut technique apicole

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03515 posée par M. Jean Besson

    Maintien d'une recherche active dans le domaine nucicole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0075S posée par M. Jean Besson

    Implantation d'un pôle toxicologique à Rovaltain dans la Drôme

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 17164 posée par M. Michel Savin

    Délais de traitement des dossiers des conventions industrielles de formation par la recherche

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16914 posée par M. Michel Bouvard

    Difficultés rencontrées dans le développement du numérique dans les collèges

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible