Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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102 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 98 trouvées

  1. Question n° 26458 posée par M. François Dubanchet

    Institut universitaire de technologie de Grenoble: excès de formalismes

    Réponse du ministère : Universités

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 26912 posée par M. Roger Rinchet

    Académie de Grenoble: pénurie de non-enseignants

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 00659 posée par M. Charles Descours

    Détermination des crédits affectés à l'enseignement privé dans le collectif budgétaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01264 posée par M. André Bohl

    Adjoints d'enseignement mis à la disposition des recteurs

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02737 posée par M. Louis Souvet

    Création d'un Haut comité éducation-économie

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22230 posée par M. Raymond Bouvier

    Fonctionnement administratif de l'université de Grenoble 1

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 07860 posée par M. Claude Saunier

    Non-respect de contrat de formation par l'UER de Rennes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 30561 posée par M. Jacques Peyrat

    Enseignement de l'histoire de l'art à Nice

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 39676 posée par Mme Annie David

    Situation du centre de rééducation motrice " Louis Gautier " à Grenoble

    La question est caduque

    Pertinence Forte