Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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46 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 45 trouvées

Question n° 02130 posée par M. Pierre Laffitte

Réalisation d'une autoroute entre Nice, Grenoble, Genève et Hambourg

Réponse du ministère : Équipement

17/07/1986
Pertinence
Question n° 08334 posée par M. André Meric

Restriction des crédits en faveur des transports urbains et interurbains

Réponse du ministère : Transports

29/10/1987
Pertinence
Question n° 05672 posée par M. Pierre Dumas

Tarification de la formation météorologie pour les pisteurs secouristes

Réponse du ministère : Équipement

13/07/1989
Pertinence
Question n° 07313 posée par M. Marcel Lesbros

Désenclavement du massif alpin

Réponse du ministère : Équipement

30/11/1989
Pertinence
Question n° 08459 posée par M. Honoré Bailet

Doublement l'autoroute A 8

Réponse du ministère : Équipement

15/02/1990
Pertinence