Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

  1. Question n° 34117 posée par M. Paul Jargot

    Aire d'appellation de la "noix de Grenoble":dépôt d'un projet de loi

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 00509 posée par M. Philippe Madrelle

    Interprofessions de la noix: disparité des aides entre régions

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00606 posée par M. Louis Souvet

    Exploitation des terres agricoles françaises par les Suisses en zones frontalières

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02623 posée par M. Hubert Haenel

    Développement d'une politique nationale ou communautaire des contrats d'entretien de l'espace

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 04547 posée par M. Hubert Haenel

    Diffusion de la loi montagne et de ses textes d'application

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

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