Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 10651 posée par M. Roland Courteau

    Batteries pour véhicules électriques

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 04542 posée par M. Gérard Cornu

    Évaluation des pôles de compétitivité

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'industrie et de la consommation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 30322 posée par M. Michel Doublet

    Série philatélique sur la danse

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 13489 posée par M. Emmanuel Hamel

    Electricité de France et Gaz de France : convention de partenariat autour de l'éducation

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03995 posée par M. Emmanuel Hamel

    Promotion de l'utilisation rationnelle de l'énergie

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 0220S posée par M. Charles Descours

    Site d'implantation d'une nouvelle usine de fabrication de semi-conducteurs de SGS Thomson

    La question a été retirée

    Pertinence Faible