Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 00099 posée par M. Paul Jargot

Académie de Grenoble: insuffisance des bourses d'études

Réponse du ministère : Universités

15/10/1980
Pertinence
Question n° 34043 posée par M. Paul Jargot

Statut des assistants de l'université des langues et lettres de Grenoble

Réponse du ministère : Universités

01/05/1980
Pertinence
Question n° 32033 posée par M. Paul Jargot

Institut de géographie alpine de Grenoble: situation

Réponse du ministère : Universités

23/11/1979
Pertinence
Question n° 29983 posée par M. Paul Jargot

Décret concernant le statut du personnel non titulaire: conséquence à l'Université III de Grenoble

Réponse du ministère : Universités

20/04/1979
Pertinence
Question n° 28246 posée par M. Paul Jargot

Décret concernant le statut du personnel non-titulaire: conséquences à l'Université III de Grenoble

Réponse du ministère : Universités

25/11/1978
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 33398 posée par M. Paul Jargot

Situation du laboratoire de spectrométrie physique de Grenoble

La question est caduque

25/03/1980
Pertinence
Question n° 29960 posée par M. Paul Jargot

Université III de Grenoble: situation

La question est caduque

18/04/1979
Pertinence
Question n° 28245 posée par M. Paul Jargot

Université III de Grenoble: situation

La question a été retirée

25/11/1978
Pertinence