Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 12449 posée par M. Charles Descours

    Site d'implantation d'une usine de fabrication de semi-conducteurs de la société SGS Thomson

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 20061 posée par M. Roger Rinchet

    Répartition du Fonds national pour le développement du sport pour la région Rhône-Alpes

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Faible

  3. Question n° 23492 posée par M. Philippe Richert

    Difficultés rencontrées par la facture d'orgues française

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  4. Question n° 14645 posée par Mme Sylvie Robert

    Situation des scènes de musiques actuelles

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  5. Question n° 14745 posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Difficultés rencontrées par les scènes de musiques actuelles

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 07281 posée par M. François Bonhomme

    Financement français d'organisations non gouvernementales promouvant la violence et l'antisémitisme

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 17164 posée par M. Michel Savin

    Délais de traitement des dossiers des conventions industrielles de formation par la recherche

    La question est caduque

    Pertinence Faible