Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 15635 posée par Mme Agnès Canayer

    Difficultés budgétaires des scènes de musiques actuelles

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  2. Question n° 15501 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Situation des scènes de musiques actuelles

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  3. Question n° 14994 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Difficultés des scènes de musiques actuelles

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  4. Question n° 14939 posée par Mme Maryvonne Blondin

    Situation du plan pour les scènes de musiques actuelles

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  5. Question n° 14816 posée par M. Pierre Laurent

    Difficultés des scènes de musiques actuelles

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 17164 posée par M. Michel Savin

    Délais de traitement des dossiers des conventions industrielles de formation par la recherche

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07281 posée par M. François Bonhomme

    Financement français d'organisations non gouvernementales promouvant la violence et l'antisémitisme

    La question est caduque

    Pertinence Faible