Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 12980 posée par M. Michel Savin

    Situation de l'entreprise Sintertech

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Faible

  2. Question n° 12985 posée par Mme Frédérique Puissat

    Situation de l'entreprise Sintertech

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Faible

  3. Question n° 08134 posée par M. François Grosdidier

    Fermeture du vapocraqueur de Carling

    Réponse du Ministère du redressement productif

    Pertinence Faible

  4. Question n° 10022 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bilan de la mise en place d'emplois-jeunes dans l'éducation nationale

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 14224 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

    Eventuelle délocalisation du laboratoire pour l'utilisation du rayonnement électromagnétique d'Orsay

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 06957 posée par M. Charles Descours

    Avenir des établissements Lustucru

    La question est caduque

    Pertinence Faible