Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 24 trouvées

  1. Question n° 28246 posée par M. Paul Jargot

    Décret concernant le statut du personnel non-titulaire: conséquences à l'Université III de Grenoble

    Réponse du ministère : Universités

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 29565 posée par M. Paul Jargot

    Lycée Vaucanson de Grenoble: éducation physique et sportive

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 29983 posée par M. Paul Jargot

    Décret concernant le statut du personnel non titulaire: conséquence à l'Université III de Grenoble

    Réponse du ministère : Universités

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 08396 posée par M. Roland Courteau

    Condition de mutation des enseignants d'éducation physique

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 10624 posée par M. Raymond Bouvier

    Ouverture de classes en Haute-Savoie pour la rentrée scolaire 1991

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 28245 posée par M. Paul Jargot

    Université III de Grenoble: situation

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 29960 posée par M. Paul Jargot

    Université III de Grenoble: situation

    La question est caduque

    Pertinence Très forte