Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 12955 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Financement de l'association des anciens combattants français en Israël

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Faible

  2. Question n° 35917 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Effets des taux de change sur les droits de chancellerie

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1101S posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Services fournis aux Français de l'étranger par les consulats de France

    Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

    Pertinence Faible

  4. Question n° 23908 posée par M. Robert del Picchia

    Situation de la section consulaire à Santiago du Chili

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 25695 posée par M. Christian Cointat

    Affectation d'assistants socio-éducatifs à l'étranger

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 09514 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Menace de fermeture du consulat de France à Haïfa

    La question est caduque

    Pertinence Faible