Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

Question n° 16651 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

Indemnité de résidence des agents diplomatiques de Mexico

Réponse du Ministère des affaires étrangères

17/03/2005
Pertinence
Question n° 20219 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

Pouvoir d'achat des agents de droit local de l'ambassade et des consulats en Israël

Réponse du Ministère des affaires étrangères

03/11/2005
Pertinence
Question n° 20553 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

Réseau consulaire en Allemagne

Réponse du Ministère des affaires étrangères

24/11/2005
Pertinence
Question n° 21652 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

Rémunération des stagiaires dans les postes diplomatiques et consulaires

Réponse du Ministère des affaires étrangères

16/02/2006
Pertinence
Question n° 22654 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

Pouvoir d'achat des agents de l'ambassade de France à Brasilia

Réponse du Ministère des affaires étrangères

06/04/2006
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 11748 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

Dispositif de sécurité mis en place par le consulat général de France à Bogota

La question est caduque

15/04/2004
Pertinence
Question n° 26730 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

Suppression du poste d'assistante sociale à Libreville

La question est caduque

29/03/2007
Pertinence
Question n° 26731 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

Fermeture du consulat de Turin-Gênes

La question est caduque

29/03/2007
Pertinence
Question n° 26734 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

Recrutement de volontaires de solidarité internationale dans les centres médico-sociaux des consulats

La question est caduque

29/03/2007
Pertinence