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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

  1. Question n° 00298 posée par M. Albert Voilquin

    Scolarité : semaine continue et catéchisme

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00851 posée par M. Josselin de Rohan

    Problèmes des rythmes scolaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02210 posée par M. Josselin de Rohan

    Problèmes des rythmes scolaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08926 posée par M. Albert Voilquin

    Réforme pédagogique et enseignement religieux

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 09362 posée par M. Albert Vecten

    Organisation de l'enseignement primaire et enseignement religieux

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 2040S posée par Mme Sonia de La Provôté

    Politiques de prix du médicament et conséquences sur le tissu industriel et économique et la souveraineté de la France

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 26588 posée par Mme Sonia de La Provôté

    Manque d'agents de police à Hérouville-Saint-Clair et conséquences sur l'action publique en matière de sécurité

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 28377 posée par Mme Sonia de La Provôté

    Manque d'agents de police à Hérouville-Saint-Clair et conséquences sur l'action publique en matière de sécurité

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 02590 posée par Mme Sonia de La Provôté

    Manque d'agents de police à Hérouville-Saint-Clair et conséquences sur l'action publique en matière de sécurité

    En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 02600 posée par Mme Sonia de La Provôté

    Politiques de prix du médicament et conséquences sur le tissu industriel et économique et la souveraineté de la France

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible