Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 37 trouvées

Question n° 05782 posée par M. Jacques Habert

Coopérants en fonction en Haïti : coût des logements

Réponse du ministère : Coopération

29/01/1998
Pertinence
Question n° 03627 posée par M. Jacques Habert

Titularisations des coopérants techniques

Réponse du ministère : Coopération

16/10/1997
Pertinence
Question n° 01196 posée par M. Jacques Habert

Situation des coopérants rapatriés du Congo

Réponse du ministère : Coopération

10/07/1997
Pertinence
Question n° 18680 posée par M. Jacques Habert

Situation des coopérants à Djibouti

Réponse du ministère : Coopération

14/11/1996
Pertinence
Question n° 13768 posée par M. André Maman

Situation des coopérants enseignants et techniciens au Burundi

Réponse du ministère : Coopération

08/02/1996
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 21847 posée par M. Jacques Habert

Evolution de la rémunération des coopérants à Djibouti

La question est caduque

17/04/1997
Pertinence
Question n° 21779 posée par M. Jacques Habert

Rémunération des coopérants en République centrafricaine

La question est caduque

10/04/1997
Pertinence
Question n° 10821 posée par M. Jacques Habert

Régime fiscal des coopérants à la suite de la dévaluation du franc CFA

La question a été retirée

20/04/1995
Pertinence
Question n° 24774 posée par M. Jacques Habert

Situation des enseignants à l'institut français d'Haïti

La question est caduque

18/02/1993
Pertinence